
Capacité de transport : la notice complète
Léna Cazenave
Diplômée d'un Master 2 en droit de la propriété intellectuelle de l'Université d'Aix-Marseille.
Le code moteur sur la carte grise est une information technique essentielle pour identifier les caractéristiques spécifiques du moteur d’un véhicule. Ce code alphanumérique a un rôle important dans l’entretien, la réparation et la commande de pièces détachées d’un véhicule.
Comprendre où le trouver, comment le lire et à quoi il sert est indispensable pour les professionnels du secteur automobile. Legalstart vous aide à y voir plus clair.
Mini-Sommaire
Le code moteur sur la carte grise correspond à un identifiant technique unique qui permet de préciser les caractéristiques du moteur équipant le véhicule.
Il est généralement composé d’une combinaison de lettres et de chiffres (par exemple, K4M ou LDA2), où chaque élément du code fournit des informations spécifiques :
🛠️ En pratique : ce code est utilisé pour identifier le type exact de moteur, indépendamment de la marque ou du modèle du véhicule, et il sert principalement à des fins techniques ou administratives.
Le code moteur inscrit sur la carte grise est indispensable dans plusieurs situations techniques et administratives :
📝 À noter : dans ce cas d’une modification de puissance, un changement de carte grise est obligatoire pour refléter les modifications apportées au véhicule, sous peine de sanctions légales.
Le code moteur peut être localisé à différents endroits de la carte grise selon l’année d’immatriculation du véhicule. Voici les détails pour chaque cas :
Le code moteur est exclusivement présent sur la carte grise. Il se trouve dans la section D.2, qui regroupe des informations sur le modèle et la marque.
Ce code, souvent intégré à une série alphanumérique, identifie le type de moteur du véhicule.
🛠️ En pratique : par exemple, un code comme "12AB34" indique que "AB" correspond au moteur et "12" au modèle.
Le code moteur est toujours accessible dans la zone D.2 de la carte grise. Cependant, il peut également être retrouvé sur d’autres supports physiques du véhicule.
☝️ Bon à savoir : il est possible de trouver des informations techniques, y compris le type de moteur, avec le numéro d'immatriculation d'un véhicule en passant par des outils spécialisés comme les bases de données des constructeurs ou des plateformes de pièces détachées.
Pour lire le code moteur sur la carte grise, il est nécessaire de se référer à plusieurs champs spécifiques qui décrivent les caractéristiques techniques du moteur. Ces champs fournissent des informations essentielles pour les professionnels :
Ces informations, bien que distinctes, permettent de dresser un profil complet de la motorisation d’un véhicule et complètent le code moteur, situé dans le champ D.2.
Oui, le code moteur peut être trouvé à d'autres endroits que sur la carte grise.
Voici les principaux emplacements où il est possible de le localiser :
Cette étiquette d’identification du véhicule, souvent située sur le cadre de la porte conducteur ou sous le capot, regroupe des informations techniques importantes, dont le code moteur.
Le code est généralement gravé ou frappé directement sur le bloc moteur. La localisation précise dépend du fabricant et du modèle.
Par exemple, il peut se trouver sur le côté du bloc moteur, près du carter, ou dans des zones plus discrètes.
Le manuel d’entretien, fourni avec le véhicule, contient souvent des indications sur le code moteur, y compris sa localisation physique sur la voiture.
Ces alternatives permettent aux professionnels de retrouver cette information même en l'absence de la carte grise, notamment pour des interventions mécaniques ou l’identification des pièces détachées compatibles.
⚠️ Attention : le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) ne fournit pas directement le code moteur d’un véhicule. L’ANTS permet uniquement de gérer des démarches administratives liées aux certificats d’immatriculation (carte grise), comme un changement de titulaire ou une déclaration de cession.
Le code moteur peut parfois être identifié à partir du numéro VIN (numéro d’identification du véhicule), inscrit au champ E de la carte grise. En fournissant ce numéro à un constructeur ou un fournisseur de pièces, il est possible d’obtenir les informations précises sur le moteur, car le VIN contient des données techniques liées à la configuration du véhicule.
Le champ D.2 de la carte grise correspond à la désignation commerciale ou technique du véhicule. Ce code inclut des informations sur le modèle, la version, et parfois le type de moteur installé. Une lecture attentive de cette zone permet d’identifier des éléments clés pour l’entretien ou la réparation.
Le VIN, un code alphanumérique de 17 caractères, est divisé en plusieurs sections : les 3 premiers caractères identifient le constructeur (WMI), les 4 à 9 suivants décrivent les caractéristiques techniques du véhicule (VDS), et les 8 derniers correspondent à son numéro unique (VIS). En utilisant des bases de données ou des outils en ligne, il est possible de décoder ce numéro pour obtenir des détails précis comme la motorisation, l’année de fabrication ou le pays d’origine.
Principales sources législatives et réglementaires :
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Léna Cazenave
Diplômée d'un Master 2 en droit de la propriété intellectuelle de l'Université d'Aix-Marseille.
Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.Fiche mise à jour le
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