01 septembre 2020

Protocole sanitaire en entreprise: à quoi s'attendre?
Temps de lecture : 2 min

Matthieu Pace
Diplômé de l’Université Paris III Sorbonne Nouvelle. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.

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On connaît désormais le détail du nouveau protocole sanitaire en entreprise. Généralisant le port du masque dans les espaces de travail partagés et clos à compter du 1er septembre, ce dispositif s’ajoute aux mesures économiques et sociales prises par le gouvernement pour préserver l’entrepreneuriat et la création d’entreprises.

Afin de préparer au mieux votre retour au travail, ou celui de vos employés, il est temps de découvrir ce que prévoit ce protocole sanitaire, et quelles sont les dérogations prévues par ce dernier.

protocole sanitaire

Protocole sanitaire en entreprise: des dérogations selon les départements

Comme viennent de l’annoncer les pouvoirs publics, le port du masque est systématisé dans les entreprises dès septembre. Ceci étant dit, certains départements peuvent bénéficier d’un protocole sanitaire allégé.

En effet, selon l’intensité de la circulation du coronavirus dans le département de l’entreprise, des ajustements sont prévus pour s’adapter à la réalité du terrain. Ainsi, les travailleurs peuvent retirer leur masque durant la journée, sous certaines conditions:

Circulation du virus dans le département

Conditions

Zone verte (circulation faible)

  • Avoir une ventilation/aération fonctionnelle et entretenue;
  • Installer des écrans de protection entre les postes de travail (ou mise à disposition de visières pour les salariés);
  • Désigner un référent Covid-19;
  • Définir une procédure de gestion rapide des cas de personnes symptomatiques.

Zone orange (circulation modérée)

  • Remplir les mêmes conditions qu’en zone verte;
  • Travailler dans des locaux de grande taille;
  • Posséder un système d’extraction d’air haute.

Zone rouge (circulation active)

  • Remplir les mêmes conditions qu’en zone orange;
  • Pouvoir justifier d’un espace de 4m² par personne.

Bon à savoir: quelle que soit la zone, le travailleur “n'a pas la possibilité de quitter son masque pendant toute la durée de la journée de travail” rappelle le ministère du Travail. La durée de retrait du masque doit être fixée par l’employeur.

Les exceptions du protocole sanitaire en entreprise

Outre les dérogations au protocole sanitaire contre le Covid-19 que peuvent appliquer les entreprises selon leur département, certains travailleurs peuvent être dispensés de porter le masque.

Dans le but de s’adapter au mieux aux réalités du terrain, le protocole sanitaire en entreprise n’oblige pas tous les travailleurs à porter le masque. Cette dispense concerne notamment:

  • Les travailleurs en atelier si:
    • Les conditions de ventilation/aération sont conformes à la réglementation;
    • Le nombre de personnes dans l’atelier est limité;
    • La distanciation sociale est respectée;
    • Les travailleurs portent une visière.
  • Les travailleurs en extérieur. Sauf lors des regroupements ou lors de l’impossibilité de respecter un mètre de distance entre les personnes;
  • Les chanteurs d’opéra;
  • Les travailleurs dans un bureau nominatif (ou une pièce individuelle).

En dehors de ces situations exceptionnelles, le port du masque reste la norme pour l’ensemble des travailleurs de l’Hexagone.

Astuce: comme le rappelle le gouvernement, le télétravail demeure l’une des solutions à privilégier pour toutes les structures qui en ont l’opportunité.

Voilà tout ce que vous devez retenir du nouveau protocole sanitaire en entreprise. Applicable dès la rentrée, notez que vous bénéficiez tout de même d’un délai de 10 jours pour faire appliquer l’ensemble des mesures nécessaires dans votre entreprise.

Mise à jour : 01/09/2020
Rédaction : Matthieu Pace, diplômé de l’Université Paris III Sorbonne Nouvelle. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.

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