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Clauses générales/particulières contrat de travail

Le contrat de travail étant soumis aux règles de droit commun, il n'est en principe pas nécessaire de rédiger un contrat de travail pour recruter un salarié.

Cependant, dans divers cas, il est indispensable, voire recommandé, de rédiger un contrat de travail. Ce dernier contient des clauses générales et particulières telles que la clause confidentialité, la clause de discrétion ou encore la clause de période d'essai. 

Répertoire des clauses générales et particulières : éléments abordés

  • Informations à collecter au préalable

  • Convention collective applicable (ou accords collectifs)

  • Usages et engagements unilatéraux en vigueur

  • Aspects de la relation de travail réglés par les clauses du contrat de travail

  • Valeur informative ou contractuelle des clauses du contrat de travail

  • Les particularités de la rédaction d'un CDI

  • Les particularités de la rédaction d'un CDD

  • Clauses générales du contrat de travail : parties, objet, lieu de travail, fonctions exercées, rémunération, etc.

  • Clauses particulières du contrat de travail : période d'essai, mobilité géographique, non-concurrence, etc.